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Conditions générales

Préambule

La société « Constant Invest », SARL au capital de 10 500 euros, ayant son siège social au 225 C chemin des Caches Vaches 59830 Cysoing, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LIlle sous le n° RCS ille 497 521 674 , commercialise un service (le « Service ») permettant de numériser, traiter des contenus audiovisuels, photographiques ou des programmes.

Les caractéristiques du Service sont décrites ci-après :

Constant Invest propose 2 types de prestations principales qui forment notamment le Service :

• la numérisation de contenus audiovisuels, photographiques.
• la création personnalisée de DVD ou Blue-Ray à partir des contenus audiovisuels et photographiques numérisés du Client.

Les présentes Conditions Générales du Service (les « CGS ») ont pour objet de définir les modalités contractuelles de fourniture par Constant Invest du Service et de son utilisation par le Client.

Les CGS sont exclusives des conditions générales éventuelles du Client.

Le Client déclare bien connaître les caractéristiques du Service, avoir pris connaissance de l'intégralité des CGS et déclare en accepter les termes sans aucune réserve.

Définitions

Le terme « Client » désigne la personne physique ou morale ayant conclu le Contrat avec Constant Invest, étant précisé que le terme « Client » inclura également tous utilisateurs du Service autorisés ou mandatés par le Client.

Le terme « Parties » désigne collectivement le Client et Constant Invest.

Le terme « Contrat » désigne les conditions et modalités du Service proposé par Constant Invest et demandé par le Client au sujet d'une Commande particulière aux termes des présentes conditions générales et des conditions particulières éventuellement convenues de gré à gré entre Constant Invest et le Client.

Le terme « Support » désigne les bandes, cassettes, diapositives, photographies et tous autres supports remis par le Client pour traitement par Constant Invest au titre du Service.

Le terme « Commande » désigne la demande du Service adressée par le Client à Constant Invest.

Le terme « Contenu » désigne les informations de type image et/ou son et/ou texte et/ou programmes logiques stockés sur les Supports.

Le terme « Produits Finis » désigne le résultat du Service appliqué à une Commande particulière (en ce compris, le cas échéant, le nouveau support fourni par Constant Invest du Contenu à l'issue du traitement de la Commande ).

Conditions d'utlisation du Service

Une Commande de Service par un Client est réputée acceptée par Constant Invest dès lors que cette dernière adresse une notification en ce sens au Client par e-mail ou par tout autre support durable au sens de la Loi , sous réserve du paiement du prix du Service par le Client. La notification d'acceptation récapitulera toutes les caractéristiques de la Commande et le Client disposera d'un délai de 48 heures pour y apporter tout rectificatif.

L'attention du Client est attirée sur le fait que la fourniture, la disponibilité et/ou la continuité du Service peut être perturbée en raison de problèmes techniques susceptibles d'affecter les matériels et logiciels informatiques utilisés, le réseau téléphonique ou l'Internet ou en raison de la maintenance de ces mêmes équipements du Service.

Le Client :

• est tenu de renseigner de manière précise, complète, claire et exacte les données utiles au traitement de la Commande au moyen de tout formulaire écrit ou en ligne à cet effet fourni par Constant Invest (format, durée, nombre de cassettes, de bobines ou de diapositives, nombre de minutes à numériser, titrage, chapitrage, etc.) ainsi que les informations nécessaires à l'acheminement physique des Produits Finis à destination du Client. A défaut, Constant Invest ne saurait voir sa responsabilité engagée quant à la conformité des Produits Finis aux attentes du Client ou à leur livraison à la bonne adresse. Par ailleurs, le client s'engage à renseigner les dites informations et en particulier le titrage et le chapitrage des DVD produits finis dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de numérisation du dernier support numérisé de la commande. A défaut, le client accepte que Constant Invest restitue le produit fini sans titrage et chapitrage. Le client ne pourra pas alors refuser la commande au prétexte d'absence de titrage et de chapitrage.
• garantit que le Support est exploitable en vue de son traitement par Constant Invest. Il s'engage en outre à positionner le Support au début de la séquence du Contenu à traiter. Si le Support se révèle défaillant ou en mauvais état, Constant Invest se réserve le droit de ne pas traiter la Commande.
• déclare expressément que ses Commandes ne sont pas adressées à Constant Invest en vue d'une utilisation des Produits Finis à des fins commerciales ou lucratives.
• déclare être le propriétaire légal ou titulaire des droits de propriété intellectuelle suffisants concernant tous les Contenus fournis à Constant Invest pour traitement.
• Les supports numériques sur lesquels sont reproduits le Contenu du Clients sont « tous droits cédés » par Constant Invest.
• déclare, en sa qualité de propriétaire ou titulaires des droits de propriété intellectuelle suffisants, autoriser Constant Invest, dans le cadre de ses Commandes, à reproduire sans contrepartie les Contenus fournis.
• s'interdit de demander à Constant Invest d'exécuter le Service concernant un Contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle de tiers protégés contractuellement ou légalement ou encore protégés par le secret et/ou de mettre Constant Invest dans une situation de violation d'une loi, d'un contrat ou d'un secret ou dans une situation de responsabilité à l'égard d‘un tiers à raison de la réalisation du Service et de la délivrance des Produits Finis.
• s'engage à ne pas exposer Constant Invest à l'application à son encontre des dispositions de la Loi du 29 juillet 1881, de la Loi du 30 septembre 1986, du Code de la Propriété Intellectuelle , des articles L 227-23 et suivants du Code Pénal et des articles 544 et 1382 et suivants du Code Civil. Constant Invest se réserve le droit de demander au Client les justificatifs des garanties exprimées ci-dessus et/ou de refuser d'exécuter le Service sans pour autant être tenue de motiver sa décision à l'égard du Client.
• s'engage à garantir Constant Invest contre toute revendication, recours sanction ou action de la part de tiers se prévalant de droits privatifs ou de tout autre droit (y compris les droits voisins) sur les Contenus ou de la part d'autorités compétentes et plus généralement sur les Produits Finis.
• assumera seul la responsabilité de la protection, sauvegarde et utilisation du ou des codes confidentiels éventuellement transmis par Constant Invest au Client sans aucun recours possible contre Constant Invest.
• garantit que le Contenu ne viole aucune réglementation en matière de commerce, de protection des mineurs, de respect d'autrui et de la personne humaine, de droit de la propriété intellectuelle et/ou de droit à l'image.
• reconnaît être informé que, nonobstant l'acceptation initiale de la Commande par Constant Invest et le paiement du Service par le Client, Constant Invest se réserve le droit de refuser d'exécuter le Service et de délivrer les Produits Finis à raison des Contenus que, lors du traitement de la Commande , Constant Invest jugerait illicites et contraires au Contrat ; dans ce cas, Constant Invest sera en droit de conserver le prix payé lors de la Commande à titre de pénalité.
• assume tous les risques liés à l'expédition des Supports vers Constant Invest. A titre informatif, La Poste propose des services spécifiquement adaptés à l'expédition desdits Supports (assurance, courrier suivi, etc.).
• est informé que Constant Invest conservera une copie du Produit Fini pendant une durée de 1 mois à compter de la livraison dudit Produit à des fins exclusivement de contrôle de la qualité.

Constant Invest se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de suspendre temporairement ou d'interrompre le Service ou le traitement d'une Commande, notamment afin de prévenir et sauvegarder Constant Invest contre tout Contenu illicite, toute utilisation malveillante ou en cas de non-respect ou de manquement grave aux présentes CGS.

Constant Invest se réserve le droit de sous-traiter l’exécution de la Commande , étant entendu que seule Constant Invest sera responsable de la bonne exécution du Service à l’égard du Client.

Tarification, facturation, livraison des Services

Tarification

Sauf accord particulier entre le Client et Constant Invest, le prix du Service est celui en vigueur au jour de la Commande , tel qu'il est indiqué sur le bon de Commande ou sur le Site, en euros et toutes taxes comprises.

Le prix ne comprend pas les frais d'expédition, lesquels sont facturés en complément. Ces frais d'expédition sont indiqués au Client avant la validation de la Commande par ce dernier.

La TVA incluse dans le prix est la TVA française, son taux étant celui applicable réglementairement aux biens et Services vendus. Tout changement du taux applicable sera automatiquement répercuté sur le prix du Service.

Facturation

Le prix du Service est payé en euros lors de la Commande par le Client.

Le Client peut acquitter le prix de la Commande :

• soit par carte bancaire : les cartes acceptées sont les cartes bancaires nationales françaises, les cartes EuroCard/MasterCard internationales, et les cartes Visa internationales ; dans ce cas, le prix est réputé acquitté que lorsque le centre de paiement bancaire concerné donne son accord pour opérer le paiement ;
• soit par chèque : les chèques doivent être libellés à l'ordre de Constant Invest et, selon le cas, remis au commercial ou envoyés à Constant Invest- Numerik.fr 225 C chemin des Caches Vaches 59830 Cysoing. Constant Invest se réserve le droit de résilier le Contrat en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou de suspendre l'exécution d'une Commande en cas d'incident de paiement.

Dans tous les cas, une pénalité égale à 25 % du prix de la Commande sera due de plein droit par le Client à Constant Invest sans préjudice de tous dommages-intérêts ou actions que Constant Invest pourra diligenter pour préserver ses droits. Notamment, en cas de Commande exécutée de manière partielle ou totale mais non effectivement payée, Constant Invest pourra exercer un droit de rétention sur les Supports et les Produits Finis. L'exécution de toute nouvelle Commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente Commande.

Délais, Livraison et réception des produits Finis

Le Client est tenu de joindre au Support le bon de Commande dûment complété et le règlement du prix (en cas de paiement par chèque). A défaut, Constant Invest ne sera pas tenue de réaliser le Service.

Les Produits Finis sont livrés à l'adresse de livraison indiquée dans le bon de Commande par l'un des transporteurs référencés par Constant Invest et notoirement connus dans le secteur de la livraison de colis. Le délai de livraison est celui indiqué aux termes de l'acceptation de la Commande par Constant Invest, étant précisé que ce délai est communiqué à titre indicatif uniquement et sans engagement de la part de Constant Invest.

La non restitution ou la détérioration des travaux dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle la commande a été réclamée et en dehors du délai éventuel du client à communiquer ses spécifications particulières de la commande, pourra donner lieu à un dédommagement constitué des produits équivalents, ou par leur contre valeur (avoir ou espèces). Cela ne sera applicable qui si la réclamation intervient dans un délai de trois mois à compter du dépôt initial.

Si les supports déposés sont considérés comme ayant une importance exceptionnelle, il est obligatoire d'en faire la déclaration lors du dépôt du présent document (le bon de commande) et de souscrire à ses frais une assurance.

En cas d'absence du Client et à défaut de boîte aux lettres standard pouvant recevoir le colis contenant les Produits Finis, le transporteur dépose un avis de passage à l'attention du destinataire l'invitant à retirer les Produits Finis au lieu indiqué dans l'avis de passage. En aucun cas, Constant Invest ne saurait être responsable d'une éventuelle détérioration des Supports, des Contenus et/ou des Produits Finis dans l'attente de leur retrait.

Tout différend entre le Client et le transporteur sera inopposable à Constant Invest, cette dernière déclinant toute responsabilité à ce titre.

De manière alternative, le Client peut déposer le bon de Commande, le Support et le règlement par chèque (le cas échéant) et retirer le Produit Fini au siège de Constant Invest.

Clause de rétractation

Conformément à l'article L. 121-20-2 3° du Code de la Consommation et compte tenu du caractère tout à fait personnalisé du Service offert par Constant Invest en fonction des spécifications du Client, la Commande n'est pas susceptible de rétractation.

Renvoi des produits non-conformes

Constant Invest garantit le Client dans les deux cas suivants :

• Si les Produits Finis ne correspondent pas aux caractéristiques de la Commande. La notification d'acceptation de la Commande fera foi et permettra aux deux parties de constater une éventuelle différence entre les caractéristiques de la Commande et les Produits Finis ;
• Si les Produits Finis livrés présentent des défectuosités liées au produit lui-même ou à un incident survenu lors du traitement de la Commande , à l'exception de tout incident intervenu lors du transport des Produits Finis chez le Client.

Dans ces deux cas, les réclamations doivent être adressées à Constant Invest par courrier électronique accompagnées des Produits Finis dans un délai de sept jours à compter de la réception des Produits Finis et doivent comporter :

• Les coordonnées du Client ;
• La référence de sa Commande ;
• Les motifs de sa réclamation.

Faute de respect de la procédure et du délai ci-dessus indiqué, le Client ne pourra formuler aucune réclamation. En particulier, ne seront pas considérés comme un défaut de conformité :

• les réserves du Client à caractère subjectif ;
• les erreurs du Client dans l’établissement de sa Commande, dans la rédaction des spécifications, ou dans le choix des Supports ;
• les défauts inhérents au contenu (qualité technique, réglage, etc.).

Si Constant Invest estime que la non-conformité est avérée, celle-ci adressera au Client une nouvelle édition des Produits Finis. A défaut, les Produits Finis initiaux seront retournés au Client.

Informatique et libertés

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le peut à tout moment accéder aux informations personnelles le concernant et détenues par Constant Invest et demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation,la communication ou la conservation est interdite.

Force majeure

Si, par suite d'un cas de force majeure ou d'un cas fortuit, Constant Invest se trouvait dans l'impossibilité d'assurer temporairement le fonctionnement total ou partiel du Service, les obligations de Constant Invest seraient suspendues pour la durée au cours de laquelle la force majeure ou le cas fortuit l'affecte. Si la force majeure ou le cas fortuit dure plus d'un mois, chacune des Parties sera en droit de résilier le Contrat sans encourir de responsabilité à ce titre et sans indemnité.

De manière conventionnelle, sont considérés comme constituant un cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par les dispositions légales et la jurisprudence, le blocage des télécommunications, le blocage d'Internet, la panne du matériel et/ou des logiciels de Constant Invest servant à la réalisation du Service et normalement entretenus, l'incendie, les dégâts des eaux, le blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement.

Divers

Sauf disposition contraire, le fait pour Constant Invest de renoncer à se prévaloir de la violation de l'une quelconque des dispositions des présentes CGS n'empêche pas l'application ultérieure de cette clause et ne peut être considéré comme une renonciation à se prévaloir de toute autre violation. De même, la tolérance relative à l'application des clauses des présentes CGS ne peut jamais, quelle qu'ait pu en être la durée ou la fréquence, être considérée comme une modification ou suppression de ces clauses .

La nullité qui affecterait l’une quelconque des dispositions des présentes, en tout ou partie, n’affectera pas le reste des CGS qui resteront en vigueur sans changement.

Constant Invest s'engage à ne pas divulguer à des tiers non autorisés les informations quelles qu'elles soient appartenant au Client et mettra en oeuvre toutes les mesures en usage pour en assurer la confidentialité. Constant Invest est toutefois expressément autorisée à communiquer à ses sous-traitants, les documents qui lui auront été transmis par le Client et nécessaires à l'exécution du Service, étant précisé que les sous-traitants sont tenus par un engagement de confidentialité identique à celui pris par Constant Invest à l'égard du Client.

Les supports numériques sur lesquels sont reproduits le Contenu du Clients sont « tous droits cédés » par Constant Invest.

Nonobstant ce qui précède, Constant Invest est autorisée par le Client à le citer au titre de ses références commerciales, sauf refus exprimé par le Client lors de la Commande.

Le Contrat entre Constant Invest et le Client est régi pour sa validité, interprétation et exécution par les lois et règlements de la République française. Tout litige ou tout différend survenant entre Constant Invest et le Client relatif à la validité, à l'interprétation, et/ou à l'exécution du Contrat sera exclusivement soumis au Tribunal de Commerce de Lille si le Client à la qualité de commerçant. Dans les autres cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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Tarifs

Nos tarifs de numérisation comprennent :

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Bobines

	Films Super, 8,8 mm	Durée	Tarif TTC/ bobine
	Bobines de « taille 1 » (diamètre=7,5 cm)	jusqu'à 4 min	19.99 €
	Bobines de « taille 2 » (diamètre=10 cm)	jusqu'à 8 min	24.99 €
	Bobines de « taille 3 » (diamètre=12,5 cm)	jusqu'à 16 min	39.99 €
	Bobines de « taille 4 » (diamètre=15 cm)	jusqu'à 22 min	49.99 €
	Bobines de « taille 5 » (diamètre=17,5 cm)	jusqu'à 30 min	64.99 €
	Bobines de « taille 6 » (diamètre=20,5 cm)	jusqu'à 42 min	79.99 €
	Films 9,5 mm, 16 mm	Durée	Tarif TTC/ bobine
	Bobines de « taille 1 » (diamètre=7,5 cm)	jusqu'à 4 min	19.99 €
	Bobines de « taille 2 » (diamètre=10 cm)	jusqu'à 8 min	24.99 €
	Bobines de « taille 3 » (diamètre=12,5 cm)	jusqu'à 12 min	49.99 €
	Bobines de « taille 4 » (diamètre=15 cm)	jusqu'à 14 min	59.99 €
	Bobines de « taille 5 » (diamètre=17,5 cm)	jusqu'à 16 min	64.99 €
	Bobines de « taille 6 » (diamètre=20,5 cm)	jusqu'à 42 min	79.99 €

Cassettes vidéo : VHS, S-VHS, VHS-C, Betamax, V2000, Hi-8, Digital 8,
video 8 et MiniDV

	Cassettes (jusqu'a 240 min.)	Tarif TTC/ K7
	La 1ère cassette	34.99 €
	Cassette suivante (lors d'une même commande)	14.99 €

Services de numérisation des vidéos

	Option du service de numérisation
	Sonorisation	10.00 €
	Options DVD
	Menu personnalisé	5.00 €
	Personnalisation du boîtier	10.00 €

Création ou copie d'un DVD-ROM

	Copie supplémentaire d'un DVD	Tarif TTC/ DVD
	Coût par DVD	5.99 €
	Fichier vidéo sur « avi » sur DVD-ROM pour montage sur PC/MAC
	Supplément par Bobine	3.00 €
	Supplément par Cassette	7.00 €

Frais d'expédition

	Participation aux frais de réexpédition de vos vidéos	Tarif TTC/ commande
	Envoi Colissimo France	9.00 €
	Envoi Colissimo Europe - DOM TOM - Maghreb	30.00 €

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Engagements

Cassettes : des équipements professionnels

Nos équipements informatiques et vidéo permettent de fournir un niveau de qualité élevé et constant dans toutes les étapes de numérisation de vos cassettes vidéo :

• Optimisation des signaux vidéo et son (utilisation d’amplificateurs vidéo, de Time Base Corrector, de logiciel et équipements de réglages chromatiques…).
• Optimisation des réglages de compression des données lors de l’encodage des vidéos permettant de créer les DVD.

Qualité

La recherche de qualité fait par ailleurs l’objet d’un soin constant tout au cours du processus de production, tant pour les cassettes vidéo que pour les bobines (avec un nettoyage préalable systématique avec un produit antistatique, vérification de collages de films…).

Toutes les films font l’objet de réglages de netteté, contraste, luminosité, correction colorimétrique…

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